Fonctions du Dicastère Garde des Sceaux

Le Dicastère Guarda Sigilli, actuellement occupé ad interim par le Premier Ministre, est actuellement divisé en deux Départements, chacun avec sa propre juridiction, italienne et française, correspondant aux aires géographiques des territoires administrés par la République italienne et la République française.

Compte tenu du fait que l’État abbatial nouvellement reconstitué ne prévoit pas la revendication active des territoires qui faisaient l’objet de l’ancien protectorat conféré à l’époque à l’aristocratie italienne, le Dicastère a pour objectif de mettre en place deux institutions de médiation, l’une pour la juridiction italienne et l’autre pour la juridiction française, afin de procéder à la résolution préventive d’éventuels litiges entre citoyens religieux et laïques, connus sous le nom de « seborghini ».

Cet élément novateur permet aux citoyens de se prévaloir de cet instrument avant de s’adresser éventuellement aux tribunaux des États administrant les territoires.

Le dicastère coordonne également les organes judiciaires de l’État abatial et veille à leur bon fonctionnement.